Quand Marlène Mourier invente la notion d’intérêt communal

Les suites du refus de Mme la Maire d’octroyer une salle à l’Association France Palestine Solidarité après la question soulevée par G.ESSON lors du dernier CM
Un rassemblement est organisé par l’AFPS 07/26Artisans du MondeMRAP et le PCF; il aura lieu lundi 28/04 à 18h00 juste avant le prochain conseil municipal.

interet communal

INTEGRALITE DU COMMUNIQUE DE PRESSE

Quand l’intérêt communal nuit à la liberté d’information
Quelques jours après son élection à la Mairie de Bourg lès Valence, Madame Marlène Mourier invente la notion d’intérêt communal et, au nom de ce nouveau concept, empêche ses concitoyens d’être informés.interet communal bourg les valence

Rappel des faits :

  • Le 7 février 2014, un membre du CA de l’Association France Palestine Solidarité (AFPS), résidant à Bourg lès Valence, demande à la Mairie le prêt d’une salle pour une rencontre avec 4 Palestiniens qui effectuent une tournée en France pour témoigner sur leur vie quotidienne.
  • Le 10 février, un courriel confirmant la réservation de la salle François Mitterrand est envoyé par le secrétariat du sénateur maire Bernard Piras.
  • Le 9 avril, soit 3 jours ouvrables avant la tenue de la réunion, le secrétariat de Madame le Maire notifie téléphoniquement le refus de prêt en invoquant « le risque de trouble à l’ordre public ».
  • Le 11 avril, suite à notre demande, Madame le Maire notifie par écrit le motif de son refus en indiquant que : l’objet de la réunion n’étant pas d’intérêt communal, le prêt de cette salle, dans ce cadre précis, ne serait pas opportun ».
  • Enfin, le 14 avril, lors de la séance du Conseil municipal, Madame le Maire justifie son refus en indiquant qu’elle « allait remettre en place la gratuité pour les Bourcains et que les autres devraient payer ».

Faut-il que Madame le Maire soit peu sûre de la légitimité de son refus pour, en l’espace de 5 jours, changer 3 fois de motifs pour justifier sa décision !

Qu’en est-il de ce vieux principe républicain qui veut qu’un nouvel élu assume les engagements pris par son prédécesseur ?

Enfin, quelle est la définition de « l’intérêt communal » ?

  • L’information sur la politique internationale dont les effets se font sentir jusqu’au citoyen est-elle d’intérêt communal ?
  • La défense des droits humains est-elle d’intérêt communal ?
  • La lutte pour les droits des femmes est-elle d’intérêt communal ?

Pour réagir face à cet abus de droit qui constitue une entrave au droit à l’information, les organisations soussignées appellent à un grand rassemblement

Lundi 28 avril 2014 à 18 h
Place de la Mairie de Bourg lès Valence
Le 18 avril 2014

AFPS 07/26Artisans du MondeMRAP et le PCF

Le conseil municipal du 14 avril 2014 en 10 points

Point 1. Honorariat accepté pour Monsieur PIRAS qui n’est plus maire mais qui en garde le titre comme distinction honorifique. Un portrait ou une biographie serait-elle en cours ? :)

Point 2. Une opposition plutôt resserré autour de Wilfrid Pailhes qui a rapidement pris l’initiative en la personne de Gérard Esson. Il fut notamment reproché à notre nouveau maire le refus de prêter la salle F.Mitterrand à l’association France-Palestine. Marlène Mourier s’est expliqué sur son refus : absence de trace écrite de l’accord passé avec l’ancienne municipalité et mise à plat des conditions à remplir dans le futur pour la location des salles de la commune. Il faudra à l’avenir pouvoir justifier son appartenance ou une utilité pour les bourcains … La subjectivité des conditions n’étant pas tout à fait éclaircie, espérons qu’un document officiel viendra clarifier les conditions de prêt ou de location de salle aux associations de la commune et de l’agglomération …

Point 3. L’enveloppe indemnitaire maximum de fonction des élus sera utilisé, soit 16 493€ pour rémunérer le maire, ses adjoints et les conseillers municipaux avec délégation. Une demande de Marianne Ory amènera le maire à expliquer le découpage qui en est fait et ce qu’elle entendait par ‘la baisse du train de vie des élu(e)s’
- la répartition se fait comme suit :
Le maire touche une indemnité d’environ 2800€ net (en baisse de 13% par rapport au mandat précédent)
Le 1er adjoint touche une indemnité de 905€ (en baisse de 63% par rapport au mandat précédent …)
les 8 autres adjoints touchant 810€ net chacun et les CM avec délégation 300€ chacun
A noter la suppression des voitures (1-2 ou3?) de fonction des élus qui permettront à la collectivité d’économiser jusqu’à 8865€/an soit une économie de 53 189€ sur le mandat. Ce point pourrait être classé parmi les effets collatéraux positifs de l’alternance !

equipe marlene mourier

Point 4. Les délégations du conseil municipal au maire
Délégations bourg-les-valence 2014

(INTERCOMMUNALITé)
Point 5. Marlène Mourier et Bernard Collignon sont désignés délégués au comité syndical du Syndicat départemental d’énergies de la Drôme (SDED). Dominique Gential et Brigitte Zahm sont désignés déléguées suppléantes.

Point 6. Yoann Ducros et Dominique Bergerioux sont désignés délégués titulaires du syndicat de la Barberolle ET du syndicat des eaux de la plaine

Point 7. Dominique Gential et Dominique Bergerioux sont désignés délégués titulaires au syndicat d’étude sur la diversification de l’alimentation en eau potable de la région valentinoise (SEDIVE).
Yoann Ducros et Brigitte Zahn sont désignés délégués suppléants.
Ce point a fait l’objet d’un rappel sur la polémique de la semaine dernière sur l’eau non-conforme et les problèmes de nitrate. Rappel des mesures prises par Marlène Mourier et de l’absence de communication de la municipalité précédente sur la question … Les conseillers d’opposition m’ont donné l’impression pendant quelques minutes de ne pas savoir qui devait répondre jusqu’à ce que finalement Jean-Yves Girouin prennent la parole. Son exposé technique et médical a du sembler assez abscons au public présent ce soir-là. Je fus personnellement assez mal à l’aise de l’impression qu’il donna au nom de l’équipe sortante d’assumer complètement l’absence de communication de ces informations au grand public. Les prétextes que les taux n’avaient été dépassé que très légèrement et que finalement nous ne nous étions pas transformés en schtroumpf, l’absence d’excuse … la mise en avant d’une prétendue dérogation donnée par l’autorité administrative bref des justifications qui devraient nous rassurer sur l’absence de transparence ! Le fameux ‘Faites-nous confiance…’ Une intervention au ton paternaliste qui a du laisser à beaucoup un goût amer.

Pour mieux comprendre l’effet schtroumpf’ :
Effets sur la santé humaine des nitrates

Le principal risque nitrate est lié à la faculté de l’organisme humain de transformer les nitrates en nitrites, qui réduisent les capacités de transport de l’oxygène par l’hémoglobine du sang. L’hémoglobine, oxydée en méthémoglobine, n’a plus la capacité de transporter l’oxygène. Si le risque chez l’adulte est très faible, il n’en est pas de même chez le nourrisson de moins de quatre mois en raison d’une faible acidité gastrique permettant la prolifération de bactéries capables de réduire les nitrates en nitrites et par la moindre présence d’une enzyme permettant de régénérer l’hémoglobine à partir de la méthémoglobine. Cette cyanose, ou maladie bleue du nourrisson, représente un effet aigu très important ou un effet aigu grave. Cet effet n’est pas observé lorsque l’exposition est inférieure à une dose seuil, ce qui justifie la limite de 50 mg dans les eaux de boisson prévue par la réglementation française et préconisée par l’organisation mondiale de la Santé (OMS). A côté de cela, lors d’expositions répétées sur le long terme, les nitrates en participant à la formation de nitrosamines sont suspectés d’induire des effets cancérigènes. Enfin, les nitrates constituent un bon indicateur de qualité des eaux brutes. Considérant leur origine anthropique : apport d’engrais, de déjection animale, ou rejets d’eaux usées, ils doivent faire suspecter la présence d’autres contaminants biologiques ou chimiques.

Point 8. Madame Dominique Gential et Yoann Ducros sont désignés délégués titulaires pour le syndicat d’irrigation drômois.

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Point 9. Madame Eliane Guillon annonce la création du poste de collaborateur de cabinet, en remplacement du poste occupé par Bruno De Boisgelin. Un poste qui n’a pas encore trouvé preneur et pour lequel Madame Mourier précise qu’elle va prendre son temps.

Monsieur Dupin quitte son poste de DGS (direct.général des services) pour occuper désormais uniquement celui de directeur des services techniques. Une future directrice générale des services sera nommée très prochainement.

QUESTIONS DIVERSES
Point 10. Des questions diverses posées par l’opposition ont permis à Madame Mourier de rappeler qu’elle était plutôt favorable au projet de CV et au maintien des 2 parcs programmés par l’ancienne mandature. Elle a également rappelé son attachement et ses promesses de campagne concernant la bétonnisation ! La future salle des fêtes et ses 3Millions d’€ sont par contre en STANDBY en attendant de mieux étudier son rapport coût/utilité pour les bourcains.
Sur la question des logements sociaux – rappel de la loi SRU (Solidarité et de renouvellement urbain) : votée en 2000 et qui impose un quota de logements sociaux dans les communes de plus de 3 500 habitants – le maire précise que nous disposons actuellement de suffisamment de logements sociaux pour loger les bourcains et que ‘nous ne pouvons pas accueillir toute la misère du monde’. Démagogie quand tu nous tiens !

@bientôt les bourcain(e)s

liens utiles Conseil municipal 14 avril 2014

Les questions qui fâchent du conseil municipal de ce soir – Bourg les Valence lundi 14 avril 2014

Un conseil municipal aura lieu Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville aujourd’hui à 18h30.
C’est une séance publique auquel tous les bourcains sont cordialement conviés. Elle devrait être l’occasion d’en savoir plus sur les délégations des nouveaux adjoint(e)s et conseiller-e-s municipaux.

conseil municipal blv 14 avril 2014

Cette séance pourrait aussi être l’occasion d’un échange musclé autour de la question des eaux non-conforme de Bourg-lès-Valence, sujet tû volontairement ou non par l’ancienne majorité pendant la durée de la campagne des municipales. Il sera intéressant à ce sujet – et nous ne manquerons pas de les relayer – d’avoir les explications de MM PATOULLIARD ET PAILHES sur la question. L’ancien délégué à l’eau, Georges Ishacian, ne s’étant pas exprimé sur le sujet.

Rappelons toutefois que si Madame Mourier répond de façon efficace à la question de l’information à la population, elle n’est pas rentrée dans le détail des questions qui se posent sur le long terme. La solution trouvée actuellement n’est pas pérenne et organise malheureusement un gaspillage à la source.

Les explications de la FRAPNA Drôme à ce sujet sont intéressantes :

La mairie semble avoir trouvé une solution en « surpompant » dans la nappe.En effet au-dessus d’un pompage de 160m3/h, l’eau du captage est alimentée par la nappe d’accompagnement du Rhône qui dilue ainsi l’eau qui provient de la plaine et qui est très chargée en nitrates. Donc, plus on pompe, plus le taux de nitrate descend… Les techniciens de la mairie ont donc mis en place une solution en surpompant à hauteur de 450m3/h, et rejettent l’eau excédentaire dans le contre-canal du Rhône… C’est évidemment une solution pour la qualité de l’eau, mais qui n’est pas durable. La municipalité précédente avait travaillé sur le réseau pour limiter les fuites et le gaspillage. Nous étions même descendus à 150 m3/h ! Pour obtenir une qualité d’eau suffisante, la municipalité actuelle installe le gaspillage à la source.

Quid donc du coût économique de l’inaction à l’heure où a été publié hier à Berlin une nouvelle synthèse du GIEC qui prône de sortir ‘des routines habituelles’ … souhaitons donc que les stratégies qui nous serons proposées ne soient pas uniquement celles du court terme et que certains des nouveaux élu(e)s auront pris connaissance de la dernière synthèse du GIEC dont l’un des principaux messages est qu’il faut maintenant déployer des politiques d’une envergure sans commune mesure avec les initiatives prises jusqu’à présent !
lien vers la synthèse (en anglais) – partie dédiée aux décideurs
lien d’intérêt en français du monde.fr et du site reporterre

Il sera question de sécurité à Bourg-les-Valence ce soir, de budget, d’urbanisme, de cadre de vie et bien d’autres encore souhaitons le …
Notre nouveau maire et son équipe municipale vont-elles ce soir nous donner une direction positive, ambitieuse et engagée ?

La majorité municipale

  • Marlène MOURIER , Maire de Bourg-lès-Valence

Adjoints

  1. Bernard COLLIGNON – 1er Adjoint
  2. Eliane GUILLON – 2ème Adjointe
  3. Gaëtan MENOZZI – 3ème Adjoint
  4. Dominique GENTIAL – 4ème Adjointe
  5. Jean-Benoît KELAGOPIAN – 5ème Adjoint
  6. Myriam BEN SALEM – 6ème Adjointe
  7. Jean-Paul LORENZI – 7ème Adjoint
  8. Geneviève AUDIBERT – 8ème Adjointe
  9. Aurélien ESPRIT – 9ème Adjoint

Conseillers municipaux délégués

  1. Danièle PAYAN
  2. Bernard GUILLET
  3. Ines BELMOSTEFA
  4. Damien TOUMI
  5. Mariam KENAN
  6. Paolino TOLA
  7. Brigitte ZAHM
  8. Vincent FUGIER
  9. Rachel VAQUE
  10. Dominique BERGERIOUX
  11. Christiane MONTANER
  12. Yoann DUCROS
  13. Marguerite NGUYEN
  14. Fabrice BERTOLI
  15. Mireille EZIKIAN

L’opposition du groupe « Agir pour Bourg-lès-Valence »

Wilfrid PAILHES
Valérie KEYSER
Jean PATOULLIARD
Christiane RANC
Gérard ESSON
Marianne ORY
Jean-Yves GIROUIN
Françoise NEYRON

EELV BLV demande de reconstituer rapidement la commission locale de l’eau

Patrick Petit et Patrick Lart du groupe EELV de Bourg-lès-Valence ont réagi hier sur le dossier des Nitrates. Je publie ici l’intégralité de leur communiqué de presse que vous retrouvez par ailleurs dans l’édition du Dauphiné du 09/04/2014

EELV Bourg-lès-Valence

Nitrates, le retour ! Quelle information de la Mairie pour la population bourcaine ?
Dernièrement la Préfecture a accordé une dérogation pour délivrer une eau du robinet à 60 mg/l de nitrates, au lieu des 50 mg/l réglementaires

Pourtant au-delà de cette limite, une obligation existe d’informer sans tarder la population pour interdire cette consommation aux femmes enceintes et nourrissons.

Où sont les communiqués à ce sujet, les informations aux professionnels de santé ?

L’autorité sanitaire reste l’Etat par l’Agence Régionale de Santé et la nouvelle municipalité n’est certes pas responsable de cette remontée des taux de nitrates, mais elle est directement concernée et doit s’y impliquer.

En effet la remise en route de la station de traitement des Combeaux aura un coût pour chaque consommateur bourcain, en ne résolvant en rien le problème à l’origine.

Que sera-t-il fait ensuite pour que le monde agricole, les producteurs de maïs ou autres réduisent les apports d’engrais et de produits de traitement?

Derrière les nitrates, assez régulièrement surveillés, que savent les ménages bourcains sur les micropolluants ? La présence accrue ou non de produits phytosanitaires (pesticides) dans l’eau du robinet serait pourtant bien plus préoccupante par leur impact sanitaire.

Pour ces raisons, le groupe Europe Ecologie les Verts de Bourg les Valence demande à Mme le Maire de reconstituer rapidement la commission locale de l’eau.

Elle avait été supprimée en 2006, mais permettrait aujourd’hui de réunir techniciens, élus, associations de consommateurs et de protection de l’environnement.

Les sujets à traiter et le besoin de transparence ne manquent pas :
- où en sont l’assainissement collectif et l’assainissement individuel à Bourg les Valence ?
- que deviennent les aménagements en amont sur la Barberolle pour protéger la Ville des inondations ?
- comment évolue la qualité de l’eau du canal de la Bourne que beaucoup mettent sur leurs potagers…. ?

Mme le Maire prouverait ainsi sa réelle préoccupation pour l’environnement et la santé publique des bourcains.

Contacts :
Patrick PETIT 06 03 32 68 79
Patrick LART 06 82 06 07 22

Eau non-conforme à Bourg-lès-Valence

Dans un communiqué daté du 4 avril 2014, la FRAPNA alerte les journalistes sur des taux de nitrate trop élevé de l’eau distribuée à Bourg-lès-Valence. Ces résultats qui étaient connus depuis le 28 janvier 2014 n’ont toujours pas été communiqué à la population

ministere de la sante - resultats bourg les valence

Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable - BLV le 28 Janvier 2014

Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable – BLV le 28 Janvier 2014

L’eau potable n’étant pas conforme aux normes, le code de la santé publique précise qu’à cette concentration la consommation est formellement déconseillée aux nourrissons, femmes enceintes et aux personnes fragiles..

J’ai pris la peine aujourd’hui de me rendre en mairie pour voir si l’obligation d’affichage auprès de la population avait été rempli mais ce n’est toujours pas le cas et nous sommes le 7 avril 2014.

Cela nous laisse perplexe sur la responsabilité de l’ancienne municipalité qui n’a clairement pas joué son rôle en ne prévenant pas la population et sur celle de la nouvelle qui aurait été malgré tout dans son rôle en tant qu’opposition de faire entendre sa voix pour faire entendre cette Information … mais voilà nous étions en période électorale et la santé des Bourcains et des Bourcaines finalement … on s’en …, non ? pollution par nitrate bourg les valence

La santé, ce parent pauvre de nos urgences actuelles qui n’a plus de ministre attitré depuis le dernier remaniement !

Et vous vous en pensez quoi ?

Nous publierons ces prochains jours les réponses qui nous seront adressées par le service communication de la mairie que nous avons alerté ce jour.

Liens utiles :
Communiqué de la FRAPNA
Agence Régionale de la Santé Drôme qui nous a dit que le dossier était en instruction et qu’il fallait attendre la communication du service communication de la mairie …
Pour connaître les résultats de qualité de l’eau potable de votre commune

Pierre Rabhi ministre de l’Agroécologie dans le futur gouvernement Valls

EXCLUSIF : Pierre Rabhi serait ministre de l’Agroécologie, de la Biodiversité, chargé de ramener à zéro les pollutions environnementales et sanitaires et de fournir à chacun une alimentation saine à des prix abordables dans le futur gouvernement Valls !

Pierre Rabhi auteur de la sobriété heureuse

Pierre Rabhi auteur de la sobriété heureuse

Ce n’est encore qu’une rumeur mais l’annonce officielle devrait venir d’un document du ministère de l’intérieur à lire ici

Article d’intérêt :
La composition complète du nouveau gouvernement
Valls à Matignon: les écologistes enthousiasmés par les dernières annonces